Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTISO
DOCAPOST BPO, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4272630
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
SANTISO de DOCAPOST BPO

Présentation de la marque SANTISO

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO domicilié(e) 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - Charenton Le Pont - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 217 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme. Emmanuelle LIMOUZY domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SANTISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTISO arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

DOCAPOST BPO a également déposé les autres marques suivantes : MEDIACHEQUE , CONTRALIA , CHEQUE NET , MAFACTURE , NTEIC , PROVEANCE , MEDIACHEQUE , SIRS , PROVEANCE , VITANIMALE


DOCAPOST BPO, Société par actions simplifiée à associé unique - 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - Charenton Le Pont - France - SIREN 320217144


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme. Emmanuelle LIMOUZY - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Cartes et puces à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels en relation avec le domaine de la santé ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de base de données ; compilation de données pour le compte de tiers ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; étude de marché ; recherche de marché ; relations publiques ; agences d'informations commerciales ; informations d'affaires ; marketing ; prévisions économiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires à savoir projets d'aide à la direction des affaires, recrutement de personnel ; l'ensemble des services couverts étant en relation avec le domaine de la santé ;

Télécommunications, en particulier transmission de paroles et de données ; transmission de données et d'informations entre clients et entreprises par des moyens de télécommunication, au moyen d'ordinateurs ou par des canaux électroniques ; renseignements relatifs à la transmission électronique de données et d'informations ainsi que dans le domaine du développement des contacts avec la clientèle au moyen des télécommunications ou par des canaux électroniques ; agences d'informations (nouvelles) ; services téléphoniques dans le cadre d'un centre d'appels (call center) ; transmission de données extraites d'une banque de données ; services téléphoniques, services de communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécopies, radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des réseaux et à des banques de données informatiques globaux ; location de temps d'accès à des banques de données (prestations informatiques) ; fourniture payante ou gratuite de temps d'accès à une banque de données (prestations informatiques), pour la consultation ou le téléchargement de données, d'informations et de graphiques ou d'images au moyen de médias électroniques (Internet) ; conseils en matière de transmission par voie électronique de documents, d'images, de données et d'informations ; conseils dans le domaine de la transmission d'informations entre clients et entreprises par des moyens de télécommunication, au moyen d'ordinateurs ou par des canaux électroniques ; relais de messages en tous genres vers des adresses Internet (web-messaging) ; conseils relatifs à tous les services précités ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître les opérations effectuées et leur état d'avancement ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet, par réseau de type Internet, par courrier électronique ou par SMS ; mise à disposition de forums en ligne ; l'ensemble des services couverts étant en relation avec le domaine de la santé ;

Conseils, consultations professionnelles, expertises, assistance dans le domaine du stockage de données informatiques et électroniques ; transport, routage, services de stockage de données, de documents, de fichiers et d'archives ; services de stockage de données, de documents, de fichiers et d'archives sur le réseau Internet ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; l'ensemble des services couverts étant en relation avec le domaine de la santé.